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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTIONs
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SILEO DU DOMAINE D'OUSTRIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILEO DU DOMAINE D'OUSTRIC
TERROIRS D'EXCEPTION (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3143486
Date de dépôt :
24/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2012
SILEO DU DOMAINE D\'OUSTRIC de TERROIRS D\'EXCEPTIONs

Présentation de la marque SILEO DU DOMAINE D'OUSTRIC

Déposée le 24 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTIONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILEO DU DOMAINE D'OUSTRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTIONs domicilié(e) Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 611 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque SILEO DU DOMAINE D'OUSTRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILEO DU DOMAINE D'OUSTRIC est expirée depuis le 24 janvier 2012.

TERROIRS D'EXCEPTIONs a également déposé les autres marques suivantes : L'ORACLE


TERROIRS D'EXCEPTION (Société par actions simplifiée) - Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France - SIREN 433611167


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine d'oustric.